1- Déclarer un événement SSE
Pour déclarer un événement sécurité, cliquer sur le bouton "Enregistrer un événement SSE".
Il est aussi possible d’ouvrir directement un enregistrement d’événement sécurité en cliquant sur le bouton raccourci situé sur la page d’accueil du Logiciel.
- Section 'Informations générales' :
Compléter les différents champs de la page de déclaration d’événement :
Les champs marqués d’un * doivent obligatoirement être renseignés.
- N° Interne = Génération automatique d’une référence d’événement sécurité
- Site = Choisir le site concerné par l’évènement sécurité en cours de création.
- Service = Libellé du service associé à l’évènement (associé à la liste paramétrable 'Service' du paramétrage général)
- Date évènement / Heure
- Lieu évènement : Si interne = champ secteur (associé à la liste paramétrable 'Secteur') / Si Externe = champs libres)
- Catégorie = Permet de sélectionner l’une des 5 catégories : Accident / Incident / Presque accident / Situation dangereuse / Comportement dangereux.
- Conséquences = Permet de sélectionner une ou plusieurs conséquence(s) : Blessure(s) corporelle(s) / Dommage matériel / Pollution.
- Secteur : Permet de localiser l’évènement (associé à la liste paramétrable 'Secteur').
- Section 'Description' :
Cette section est composée d’une succession de champs libres permettant de décrire en détail l’événement SSE relevé :
Compléter les différents champs de la page de déclaration d’événement :
Les champs marqués d’un * doivent obligatoirement être renseignés.
- Description de l’événement SSE = champ obligatoire (reprit dans le CERFA) permettant de décrire succinctement l’évènement.
- Que s’est-il passé AVANT / PENDANT / APRES l’événement = champs non obligatoires pouvant aider à l’analyse de l’événement.
- Action(s) immédiate(s)
- Cause selon le collaborateur
- Bouton import PJ = permet de joindre des documents qui seront repris en annexe du PDF d’événement SSE.
- Personne(s) concernée(s) :
Cette section permet de renseigner la victime (si accident avec blessure corporelle) et/ou les personnes impliquées dans l’événement SSE.
La victime peut être :
- Un salarié de l’entreprise. Dans ce cas, il est possible de sélectionner :
- Le nom/prénom du salarié (lié à la base de données salariés)
- Le poste du salarié :
▪ Si le module RH est actif sur le compte : sélectionner le poste dans le champ 'Fiche de poste' (champ lié au registre des poste du module RH)▪ Si le module RH est inactif sur le compte : sélectionner le poste dans le champ 'Poste occupé' (champ rattaché à la liste paramétrable 'Poste occupé' à renseigner au préalable)- Une personne externe à l’entreprise : Génération des mêmes champs à saisir manuellement.
- Matériel(s) concerné(s) :
Cette section permet d’identifier un matériel en lien avec l’événement SSE déclaré. Il y a deux cas de figure :
- Le matériel concerné appartient à l’entreprise : le champ de sélection du matériel est une liste liée à la base de données matériels.- Le matériel concerné n’appartient pas à l’entreprise (externe) : génération d’un champ libre
- Témoin(s) ou première personne avisée :
Cette section permet d’identifier le(s) témoins(s) lié(s) à l’événement ou la première personne avisée
- Tiers :
Cette section permet d’identifier le(s) tier(s) lié(s) à l’événement :
- Si aucun tiers (par défaut) : aucun champ à renseigner- Si tiers : génération des champs libres permettant d’identifier le tiers et son organisme d’assurance.
NB : ces données seront intégrées dans le CERFA pour la télédéclaration
- Validation de la déclaration sur Symalean :
Pour valider la déclaration d’un événement SSE, il est nécessaire de désigner au moins 1 destinataire dans le champ dédié en bas du formulaire.
Un ou plusieurs destinataires peuvent être paramétrés par défaut via la liste paramétrable 'Destinataire déclaration évènement' présente dans le module PARAMETRAGE.
- Si le module RH est actif sur le compte : le destinataire d’évènement peut être associé au 'Responsable' du salarié désigné en tant que victime.- Si module RH inactif sur le compte : Le destinataire peut être associé à un ou plusieurs utilisateurs à définir dans la liste paramétrable.
Après avoir complété le formulaire de déclaration d’accident, cliquer sur le bouton "Valider"
Vous retournez alors sur le registre des événements SSE sur lequel l’enregistrement apparaît sous l’état "Déclaré"
Un mail automatique est par ailleurs transmis au(x) destinataire(s) de l’évènement SSE déclaré.
A savoir : Seul, le bouton "Valider" enverra les notifications par mail
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3- Télédéclarer un événement SSE
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