Introduction

Ce guide vous accompagne pas à pas dans l'élaboration de vos plans de prévention sur Dyo.

Prérequis :

·    Avoir un compte actif

·    Avoir souscrit à un pack de signatures électroniques

·    Avoir paramétré :

-        L'arborescence des sites

-        Les utilisateurs

-        Les fournisseurs et leurs contacts

-        L'analyse des risques

-        Les phases de coactivités

-        Les risques liés au suivi médical renforcé

📘Définition d'un plan de prévention

Un plan de prévention est un document obligatoire et formalisé établi entre une entreprise utilisatrice (celle qui accueille les travaux) et une entreprise extérieure (prestataire, sous-traitant, maintenance, etc.) avant le démarrage des travaux.

Son objectif principal est de :

🔸 Prévenir les risques d’accidents et de coactivité, c’est-à-dire les risques liés à la présence simultanée de salariés de plusieurs entreprises sur un même lieu de travail.

Créer un plan de prévention avancé

Etapes à suivre

1. Accédez à la fonction

Depuis le module Sécurité, cliquez sur la fonctionnalité "Plans de sécurité" puis sur l'onglet "Plan de prévention avancé".

Cliquez sur le bouton "Ajouter un plan de prévention" situé en haut à droite du registre.

2. Renseignez les informations

Le formulaire lié au plan de prévention avancé est organisé en différentes sections :

-      Informations générales

o   Donnée obligatoire : Coordinateur(s) PDP. Indiquez un ou plusieurs coordinateurs. Cette liste appelle la liste des utilisateurs.

o   Données reprises en automatique : Adresse et représentant légal du site sur lequel est créé le PDP.

o   Champs disponibles :

-        Service de santé au travail : Sélectionnez un service de santé précédemment ajouté sur le site sur lequel est créé le PDP.

-        Zone de travaux : Champ libre.

-        Nature de l'opération : Champ libre.

-        Horaires travail : Champ libre.

-        Effectif : Champ libre.

-        Motif du PDP : Cochez "Travaux dangereux" et/ou "Durée des travaux > 400 H"

-        Type PDP : Cochez "Récurrent" ou "Spécifique".

Si "Récurrent" indiquez une date de démarrage.

Si "Spécifique" indiquez une date de début et une date de fin ainsi qu'une durée

-        Alerte fin de validité : Cochez "Activée" ou "Inactivée".

Si l'alerte est activée alors il faudra indiquer un délai de prévenance dans la liste déroulante "Alerte prévue".

Si le PDP est récurrent alors l'alerte sera envoyée au Coordinateur à : Date de démarrage – le délai d'alerte

Si le PDP est spécifique alors l'alerte sera envoyée au Coordinateur à : Date de fin – le délai d'alerte.

-        Pièce(s) jointe(s) PDP* : Ajoutez une ou plusieurs pièces jointes.
Si des documents sont communs à tous les PDP d'un même site alors vous pouvez les insérer directement dans le formulaire du site (module paramétrage, paramétrage général, gestion sites).

-      Entreprise(s) Extérieure(s) et planification

o   Champs disponibles :

-        Nom de l'entreprise : Sélectionnez le nom d'un fournisseur.

-        Mandaté PDP : Sélectionnez le nom d'un contact lié au fournisseur.

-        Responsable qualité : Sélectionnez le nom d'un contact lié au fournisseur.

-        Description succincte : Champ libre.

-        Date prévue : Champs date. Indiquez une date de début et une date de fin.

-        Plage horaire : Champs numérique. Indiquez une heure de début et une heure de fin.

-        Effectif prévu : Champ libre.

-        Fichier* : Ajoutez une ou plusieurs pièces jointes.
Vous avez la possibilité d'ajouter plusieurs entreprises extérieures en cliquant sur le bouton "+" situé en haut à droite de la section

-      Inspection commune préalable

o   Champs disponibles :

-        Méthode : Cochez "Saisie" ou "Import".

Si "Import" alors ajouter une ou plusieurs pièces jointes*.

Si "Saisie" alors les champs suivants pourront être remplis :

·        Date prévue : Champs date. Indiquez une date de début et une date de fin.

·        Délimitation du chantier : Champ libre.

·        Emplacement du téléphone le + proche : Champ libre.

·        N° de porte la + proche : Champ libre.

·        N° téléphone de secours : Champ libre.

·        Point de rendez-vous ambulance : Champ libre.

·        Point(s) de rassemblement : Champ libre.

·        Dangers identifiés : Cochez un ou plusieurs dangers.

   Vous pouvez en ajouter en cliquant sur le bouton "+" présent à droite du tableau. Vous pouvez également supprimer des lignes de dangers en       cliquant sur la bouton "-" présent à droite de chaque ligne.

·        Voies d'accès aux locaux et installations à l'usage des entreprises extérieures : Pour chaque type d'installation, indiquez si elle est mise à                disposition ou non par l'entreprise utilisatrice, sa description et ses conditions d'utilisation.
    Vous pouvez en ajouter en cliquant sur le bouton "+" présent à droite du tableau. Vous pouvez également supprimer des lignes en cliquant sur      la bouton "-" présent à droite de chaque ligne.

·        Plan(s) : Ajouter un ou plusieurs plans*.

·        Informations complémentaires : Champ libre.

-             -       Appareil(s) mis à disposition des entreprises extérieures

o   Champs disponibles :

-        Désignation : Champ libre.

-        Matériel vérifié : Cochez "Oui" ou "Non".

-      Entreprises(s) extérieure(s) emprunteuse(s) : Sélectionnez une ou plusieurs entreprises. Cette liste correspond à la liste des entreprises extérieures désignées dans la section " Entreprise(s) Extérieure(s) et planification".

-        Chargé d'entretien : Cochez "EU" ou "EE" (Entreprise Utilisatrice ou Entreprise Extérieure).

-        Personnel autorisant : Champ libre.

-        Contact téléphonique : Champ libre.

-        Service : Champ libre.

Vous pouvez ajouter des appareils en cliquant sur le bouton "+" présent à droite du tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton "-" présent à droite de chaque ligne 

-           -      Analyse des risques dus aux installations

o   Données reprises en automatique : Cette section reprend automatiquement la liste des risques ajoutées dans la liste paramétrable "Analyse des risques" du module paramétrage, Gestion sécurité, Plans de sécurité.

Vous pouvez ajouter des phases de travail en cliquant sur le bouton "+" présent à droite du tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton "-" présent à droite de chaque ligne.

-          -       Analyse des coactivités

o   Champs disponibles :

-        Phases de travail : Sélectionnez une phase de travail précédemment enregistrée dans le module paramétrage, Gestion sécurité, Plans de sécurité, Phase coactivité.
Vous pouvez ajouter des phases de travail en cliquant sur le bouton "+" présent à droite du tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton "-" présent à droite de chaque ligne.

-        Les éléments liés aux "Risques", aux "Mesures de prévention prises ou à prendre" et "Mise en œuvre par" seront automatiquement remplis.

-            -      Suivi médical renforcé

o   Champs disponibles :

-        Risque : Sélectionnez un risque précédemment enregistré dans le module paramétrage, Gestion sécurité, Plans de sécurité, SIR.
Vous pouvez ajouter des risques en cliquant sur le bouton "+" présent à droite du tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton "-" présent à droite de chaque ligne.

-        Précision(s) : Champ libre

-        Evaluation mineure :

-        VLEP (Valeur Limite d'Exposition Professionnelle) : Champ libre

-        Mesures de prévention : Champ libre

-    Entreprise(s) concernée(s) : Sélectionnez une ou plusieurs entreprises. Cette liste correspond à la liste des entreprises extérieures désignées dans la section " Entreprise(s) Extérieure(s) et planification"

-        Commentaire : Champ libre

-        Médecin : Champ libre

-      Analyse de la gestion des déchets

o   Champs disponibles :

-        Type de déchets générés : Cochez le ou les types de déchets générés. C'est une liste par défaut non paramétrable ou si le module Environnement est présent, cette liste reprendra la liste des désignations déchets du module paramétrage, Gestion Environnement, Désignation déchet.

-        Information sur la collecte des déchets :

·        Type de collecte : Cochez "Conteneur à déchets sur site" ou "Transport par le prestataire"

·        Nom du transporteur / Prestataire : Champ libre

·        Centre de collection prévu : Champ libre

·        Responsable du suivi du BSD : Champ libre

·        Agrément de transport en cours de validité : Cochez "Oui" ou "Non"

·        Autorisation préfectorale du centre en cours de validité : Cochez "Oui" ou "Non"

·        Protocole de chargement / déchargement du conteneur : Cochez "Oui" ou "Non"

·        Reprise des déchets générés par le prestataire : Cochez "Oui" ou "Non"

* Pièces jointes PDP : La taille limite est de 10 Mo par document et l’ensemble des documents de la collecte ne doit pas dépasser 15 Mo.