Prérequis
- Avoir
un compte actif
- Avoir
souscrit à un pack de signatures électroniques
- Avoir
paramétré :
- L'arborescence
des sites
- Les
utilisateurs
- Les
fournisseurs et leurs contacts
- L'analyse
des risques
- Les
phases de coactivités
- Les
risques liés au suivi médical renforcé
📘Définition d'un plan
de prévention
Un plan de prévention
est un document obligatoire et formalisé établi entre une entreprise
utilisatrice (celle qui accueille les travaux) et une entreprise extérieure
(prestataire, sous-traitant, maintenance, etc.) avant le démarrage des travaux.
Son objectif
principal est de :
🔸 Prévenir les risques d’accidents et de coactivité,
c’est-à-dire les risques liés à la présence simultanée de salariés de plusieurs
entreprises sur un même lieu de travail.
Créez un plan de
prévention avancé
Etapes à suivre
1. Accédez à la
fonction
Depuis le module
Sécurité, cliquez sur la fonctionnalité "Plans de sécurité" puis sur
l'onglet "Plan de prévention avancé".
Cliquez sur le bouton
"Ajouter un plan de prévention" situé en haut à droite du registre.
2. Renseignez les
informations
Le formulaire lié au
plan de prévention avancé est organisé en différentes sections.
Section "Informations
générales"
Donnée obligatoire :
- Coordinateur(s) PDP.
Indiquez un ou plusieurs coordinateurs. Cette liste appelle la liste des
utilisateurs.
Données reprises en
automatique :
- Adresse et
représentant légal du site sur lequel est créé le PDP.
Champs disponibles :
- Service de santé au travail :
Sélectionnez un service de santé précédemment ajouté sur le site sur lequel est
créé le PDP.
- Zone de travaux : Champ libre.
- Nature de l'opération : Champ libre.
- Horaires travail : Champ libre.
- Effectif : Champ libre.
- Motif du PDP : Cochez "Travaux
dangereux" et/ou "Durée des travaux > 400 H"
- Type PDP : Cochez "Récurrent"
ou "Spécifique"
- Si
"Récurrent" indiquez une date de démarrage.
- Si
"Spécifique" indiquez une date de début et une date de fin ainsi
qu'une durée
- Alerte fin de validité : Cochez
"Activée" ou "Inactivée".
- Si l'alerte est
activée alors il faudra indiquer un délai de prévenance dans la liste
déroulante "Alerte prévue".
- Si le PDP est
récurrent alors l'alerte sera envoyée au Coordinateur à : Date de démarrage –
le délai d'alerte
- Si le PDP est
spécifique alors l'alerte sera envoyée au Coordinateur à : Date de fin – le
délai d'alerte.
- Pièce(s) jointe(s) PDP¹ : Ajoutez une
ou plusieurs pièces jointes.
Si des documents sont
communs à tous les PDP d'un même site alors vous pouvez les insérer directement
dans le formulaire du site (module paramétrage, paramétrage général, gestion
sites).
¹Pièces jointes PDP : La taille limite est de 10 Mo par document et l’ensemble des documents de la collecte ne doit pas dépasser 15 Mo.Section "Entreprise(s) Extérieure(s) et
planification"
Champs disponibles :
- Nom de l'entreprise : Sélectionnez le
nom d'un fournisseur.
- Mandaté PDP : Sélectionnez le nom d'un
contact lié au fournisseur.
- Responsable qualité : Sélectionnez le
nom d'un contact lié au fournisseur.
- Description succincte : Champ libre.
- Date prévue : Champs date. Indiquez une
date de début et une date de fin.
- Plage horaire : Champs numérique.
Indiquez une heure de début et une heure de fin.
- Effectif prévu : Champ libre.
- Fichier¹ : Ajoutez une ou plusieurs
pièces jointes.
- Vous avez la
possibilité d'ajouter plusieurs entreprises extérieures en cliquant sur le
bouton " + " situé en haut à droite de la section
Section "Inspection commune préalable"
Champs disponibles :
- Méthode : Cochez "Saisie" ou
"Import".
- Si "Import"
alors ajouter une ou plusieurs pièces jointes*.
- Si "Saisie"
alors les champs suivants pourront être remplis :
- Date prévue : Champs date. Indiquez une
date de début et une date de fin.
- Délimitation du chantier : Champ libre.
- Emplacement du téléphone le + proche :
Champ libre.
- N° de porte la + proche : Champ libre.
- N° téléphone de secours : Champ libre.
- Point de rendez-vous ambulance : Champ
libre.
- Point(s) de rassemblement : Champ
libre.
- Dangers identifiés : Cochez un ou
plusieurs dangers.
Vous pouvez en ajouter en cliquant sur le
bouton " + " présent à droite du tableau. Vous pouvez également
supprimer des lignes de dangers en cliquant sur le bouton " - " présent à droite de chaque ligne. - Voies d'accès aux locaux et
installations à l'usage des entreprises extérieures : Pour chaque type
d'installation, indiquez si elle est mise à disposition ou non par
l'entreprise utilisatrice, sa description et ses conditions d'utilisation.
Vous pouvez en ajouter en cliquant sur le
bouton " + " présent à droite du tableau. Vous pouvez également
supprimer des lignes en cliquant sur le bouton " - " présent à droite de chaque ligne. - Plan(s)¹ : Ajouter un ou plusieurs
plans.
- Informations complémentaires : Champ
libre.
Section "Appareil(s) mis à disposition des
entreprises extérieures"
Champs disponibles :
- Désignation : Champ libre.
- Matériel vérifié : Cochez
"Oui" ou "Non".
- Entreprises(s) extérieure(s)
emprunteuse(s) : Sélectionnez une ou plusieurs entreprises. Cette liste
correspond à la liste des entreprises extérieures désignées dans la section
"Entreprise(s) Extérieure(s) et planification".
- Chargé d'entretien : Cochez
"EU" ou "EE" (Entreprise Utilisatrice ou Entreprise
Extérieure).
- Personnel autorisant : Champ libre.
- Contact téléphonique : Champ libre.
- Service : Champ libre.
Vous pouvez ajouter
des appareils en cliquant sur le bouton " + " présent à droite du
tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton
" - " présent à droite de chaque ligne
Section "Analyse des risques dus aux installations"
- Données reprises en automatique : Cette
section reprend automatiquement la liste des risques ajoutées dans la liste
paramétrable "Analyse des risques" du module paramétrage, Gestion
sécurité, Plans de sécurité.
Vous pouvez ajouter
des phases de travail en cliquant sur le bouton " + " présent à droite
du tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton
" - " présent à droite de chaque ligne.
Section "Analyse des coactivités"
Champs disponibles :
- Phases de travail : Sélectionnez une
phase de travail précédemment enregistrée dans le module paramétrage, Gestion
sécurité, Plans de sécurité, Phase coactivité.
Vous pouvez ajouter
des phases de travail en cliquant sur le bouton " + " présent à droite
du tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton
" - " présent à droite de chaque ligne.
Les éléments liés aux
"Risques", aux "Mesures de prévention prises ou à prendre"
et "Mise en œuvre par" seront automatiquement remplis.
Section "Suivi médical renforcé"
Champs disponibles :
- Risque : Sélectionnez un risque
précédemment enregistré dans le module paramétrage, Gestion sécurité, Plans de
sécurité, SIR.
- Vous pouvez ajouter
des risques en cliquant sur le bouton " + " présent à droite du
tableau. Vous pouvez également en supprimer en cliquant sur la bouton
" - " présent à droite de chaque ligne.
- Précision(s) : Champ libre
- Evaluation mineure
- VLEP (Valeur Limite d'Exposition
Professionnelle) : Champ libre
- Mesures de prévention : Champ libre
- Entreprise(s) concernée(s) : Sélectionnez
une ou plusieurs entreprises. Cette liste correspond à la liste des entreprises
extérieures désignées dans la section "Entreprise(s) Extérieure(s) et
planification"
- Commentaire : Champ libre
- Médecin : Champ libre
Section "Analyse de la gestion des déchets"
Champs disponibles :
- Type de déchets générés : Cochez le ou
les types de déchets générés. C'est une liste par défaut non paramétrable ou si
le module Environnement est présent, cette liste reprendra la liste des
désignations déchets du module paramétrage, Gestion Environnement, Désignation
déchet.
- Information sur la collecte des déchets
:
- Type de collecte : Cochez
"Conteneur à déchets sur site" ou "Transport par le
prestataire"
- Nom du transporteur / Prestataire :
Champ libre
- Centre de collection prévu : Champ
libre
- Responsable du suivi du BSD : Champ
libre
- Agrément de transport en cours de
validité : Cochez "Oui" ou "Non"
- Autorisation préfectorale du centre en
cours de validité : Cochez "Oui" ou "Non"
- Protocole de chargement / déchargement
du conteneur : Cochez "Oui" ou "Non"
- Reprise des déchets générés par le
prestataire : Cochez "Oui" ou "Non"
Signez le plan de prévention avancé
Une fois que toutes les informations nécessaires sont renseignées, vous pouvez cliquer sur le bouton en haut à droite du formulaire "Lancer la signature du PDP".
Un mail Universign est alors envoyé à tous les signataires qui leur permettra de signer électroniquement le plan de prévention.
Il est possible de faire signer manuellement le plan de prévention, une fois la signature lancée. Pour cela, il faut
- Avoir la permission "PDPV2 : Admin – Forcer la signature".
- Imprimez votre plan de prévention et faites le signer par le prestataire concerné.
- Aller dans l'onglet "Validation en cours" de votre plan de prévention et cliquez sur l'icône verte représentant un " S " souligné.
- A l'ouverture de la pop-up, indiquez la date de la signature et ajoutez le plan de prévention qui vient d'être signé manuellement.